
Conseil d'administration
- Politique relative à l'initiation des élèves à la démocratie scolaire (CSRS-POL-2009-01)
- Politique sur les règles de gouvernance du Conseil des commissaires (CSRS-POL-2010-02)
- Politique sur l'allocation de présence des membres du Conseil d'administration et le remboursement de certains frais (CSSRS-POL-2020-01)
Direction générale
- Politique concernant les relations des Conseils d’établissement avec les fondations (CSRS-POL-2006-06)
- Politique relative à l'équilibre budgétaire, à la résorption des déficits et à l'utilisation des surplus (CSRS-POL-2011-03)
- Politique sur l’usage du tabac à la CSRS (CSRS-POL-2016-01)
Service du secrétariat général
Service des communications
Service des ressources éducatives
- Politique relative à l'évaluation des apprentissages et au classement des élèves du secteur des jeunes (préscolaire - primaire - secondaire) (CSRS-POL-2011-04)
- Politique des services de garde (CSRS-POL-2014-01)
- Politique culturelle (CSRS-POL-2018-01)
- Politique de l'adaptation scolaire (CSRS-POL-2019-02)
- Politique sur les saines habitudes de vie (CSSRS-POL-2021-01), avec ces deux documents accompagnateurs soit, la Liste des politiques associées en soutien à la Politique et le Document de référence des lignes directrices en soutien à la Politique
Service des ressources humaines
- Politique relative à la fourniture gratuite et au port de souliers ou de bottines de sécurité (CSRS-POL-1998-08)
- Politique sur le travail à temps partagé (CSRS-POL-1998-11)
- Politique d'un programme d'aide aux employés (CSRS-POL-1998-21)
- Politique de perfectionnement (CSRS-POL-1998-22)
- Politique d'embauche (CSRS-POL-2004-01)
- Politique visant à contrer la violence (CSRS-POL-2004-02)
- Politique visant la prévention des conflits d'intérêts dans l'exercice d'un emploi à la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke (CSRS-POL-2010-01)
- Politique Congés avec ou sans traitement, programmes de coopération et stages de perfectionnement (CSRS-POL-2011-01)
- Politique d'accueil et d'intégration des employés (CSRS-POL-2016-02)
Service des ressources matérielles et des technologies de l'information
- Politique de location et d'utilisation des locaux et des équipements des écoles (CSRS-POL-1998-13)
- Politique concernant l'utilisation et la tarification des espaces de stationnement (CSRS-POL-2004-03)
- Politique de développement durable (CSRS-POL-2006-01)
- Politique d'acquisition relative aux contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction (CSRS-POL-2012-01)
- Politique sur l’utilisation des ressources informatiques (CSRS-POL-2014-02)
- Politique relative à la qualité de l'air dans les établissements (CSRS-POL-2015-01)
- Politique sur la sécurité de l'information (CSRS-POL-2019-01)