Logo CSRS

Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke

  • Accueil
  • Emplois
  • Connexion

Identification de l'utilisateur

Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier :
  • Élève
  • Parent
  • Employé
Je suis
image-menu
  • Commission scolaire
    • Mission et orientations
    • Conseil des commissaires
    • Services centralisés
    • Portrait de la CSRS
    • Prix et mérites
    • Rapports annuels et PEVR
    • Documents publics
    • Fondation pour les élèves
  • Écoles primaires
  • Écoles secondaires
  • Formation professionnelle
  • Éducation aux adultes
  • Écoles spécialisées
rss Youtube twitter facebook
  • Mot de la direction
  • Mandat
  • Équipe
  • Règlements, politiques et procédures
    • Règlements
    • Politiques
    • Procédures
  • Assurances
  • Droit d'auteur
  • Gestion documentaire
  • Loi sur l'accès aux documents
  • Relevés de notes
  • Réception et courrier
  • Traitement des plaintes
  • Réservation de salles
  • Avis publics
  • Historique
  • Nous joindre
Services centralisés > Service du secrétariat général > Règlements, politiques et procédures > Règlements

Conseil des commissaires

  • Règlement relatif à la participation à distance aux séances du Conseil des commissaires et du Comité exécutif (CSRS-REG-2009-01)
  • Règlement sur le code d'éthique et de déontologie des commissaires de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke (CSRS-REG-2009-02)

Direction générale

  • Règlement de délégation de fonctions et de pouvoirs aux diverses instances de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke (CSRS-REG-1999-01)
  • Règlement de délégation de pouvoirs d'autoriser et de conclure certains contrats de service (CSRS-REG-2015-01)

Service du secrétariat général

  • Règlement pour déterminer que certains règlements en vigueur à la Commission scolaire catholique de Sherbrooke (CSCS) le 30 juin 1998 deviendront ceux de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke (CSRS) à compter du 1er juillet 1998 (CSRS-REG-1998-05)
  • Règlement pour fixer le jour, l'heure et le lieu des séances ordinaires du Conseil des commissaires (CSRS-REG-2008-01)
  • Règlement sur la procédure d'examen des plaintes à la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke (CSRS-REG-2010-01)
  •     Règlement pour fixer le jour, l'heure et le lieu des séances ordinaires du Comité exécutif (CSRS-REG-2012-01)
  • En un clic

  • Accueil
  • Plan du site
  • FAQ
  • Emplois
  • Commission scolaire

  • Conseil des commissaires
  • Services centralisés
  • Écoles et centres
  • Accès Compétences CSRS
  • Fondation pour les élèves
  • Liens utiles

  • Info Neige
  • Calendrier scolaire
  • Taxe scolaire
  • Budget de la CSRS
  • Relevés de notes

Nous joindre

Carte interactive

2955, boulevard de l'Université    

Sherbrooke (Québec) J1K 2Y3

Tél. : 819 822-5540

Téléc. : 819 822-5530

Nous écrire

banner
©  2018 Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke